Cahier de charges type rélatif à l'infrastructure routière en Région de Bruxelles-Capitale
Open DataData BMIrisRoads est le cahier de charges type concernant les travaux d’infrastructure dans la Région de Bruxelles-Capitale. Il se composes des chapitres suivants: clauses administratives (dispositions générales, passation, exécution, règles générales …
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