Publications techniques : Travaux de voirie
Travaux en voirie : cahier des charges-type
Le Cahier des Charges-type (CCT) relatif aux voiries en Région de Bruxelles Capitale détermine les clauses administratives et techniques applicables à l'exécution des travaux de voiries situées en Région de Bruxelles-Capitale.
Le premier chapitre (chapitre A) contient les clauses administratives, les 12 chapitres suivants (chapitres B à M) détaillent les clauses techniques, la dernière partie du texte étant le métré descriptif type.
Le CCT 2015 servira de modèle pour les travaux d’aménagement ou de réaménagement des voiries et espaces publics régionaux, réalisés par Bruxelles Mobilité. Ce document peut également être un guide pour les travaux effectués par les organismes pararégionaux, les communes bruxelloises et Beliris.
La version mise en ligne est la seule disponible et, dans un souci de respect de l'environnement, il n'y aura pas de diffusion d'une version papier imprimée du CCT 2015
Remarque:
Suite à la nouvelle réglementation marchés publics entrée en vigueur le 30 juin 2017, le chapitre A -Partie administrative du CCT 2015 est en cours de révision et ne peut, dès lors, plus être utilisé dans sa version actuelle, sauf à titre de référence pour les points qui n’ont pas été modifiés.
